La régulation européenne des cryptomonnaies vacille déjà. Quelques mois après l’entrée en vigueur de MiCA, la France hausse le ton et menace de bloquer l’accès de certaines plateformes crypto au marché national. Une position qui illustre les fractures croissantes entre États membres et relance le débat sur la solidité du cadre réglementaire européen.
Paris dénonce un cadre trop permissif
Dans un discours récent, Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’Autorité des marchés financiers (AMF), a averti que la loi MiCA comporte des failles majeures. Elle a notamment mis en garde contre le mécanisme de passeport européen, jugé trop souple : « Des entreprises pourraient choisir l’autorité la plus indulgente et ensuite opérer dans des pays plus stricts, comme la France ». Cette possibilité inquiète Paris, qui redoute une régulation à deux vitesses et une surveillance fragmentée.
Cette alerte s’appuie sur des exemples concrets. Coinbase a obtenu sa licence au Luxembourg, alors que Gemini a choisi Malte, souvent critiquée pour sa supervision trop laxiste. Pour l’AMF, ces choix mettent en lumière des disparités de contrôle qui pourraient fragiliser la stabilité financière et exposer les investisseurs européens à des risques mal encadrés.
Les Propositions : Vers une supervision renforcée
Marie-Anne Barbat-Layani a insisté sur la nécessité d’aller plus loin dans l’application de MiCA. Elle a déclaré que « seule une supervision centralisée à l’échelle européenne peut garantir une protection homogène des investisseurs ». Selon elle, l’Autorité européenne des marchés financiers (Esma) serait la mieux placée pour endosser ce rôle et éviter les dérives entre juridictions.
La France, soutenue par l’Italie et l’Autriche, plaide pour des ajustements rapides. Les régulateurs demandent un encadrement accru sur la cybersécurité, les activités menées hors de l’Union européenne et les conditions des nouvelles émissions de cryptomonnaies. Ces États membres estiment que les premiers mois d’application révèlent des écarts trop importants, qui fragilisent la cohérence du marché.
Une telle position pourrait marquer un tournant. Si Paris met sa menace à exécution, certaines plateformes pourraient voir leur accès bloqué en France malgré leur licence européenne. Une telle décision créerait un précédent, en posant la question de l’autorité réelle des régulations communes. Pour l’Europe, l’enjeu dépasse la simple protection des investisseurs. Il s’agit de savoir si MiCA peut devenir un cadre solide et durable ou s’il devra être profondément remanié dans les prochaines années.
